Accueil > Documents > Toutes Filières >
Réglementation et recommandations en matière d’habillement et/ou de décontamination lors d’interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante (interventions dites de sous-section 4).
Réalisé en partenariat avec la DIRECCTE Pays de Loire, la CARSAT Pays de Loire, l’OPPBTP Pays de Loire et la Direction Générale du Travail.
Publié par : MSA Loire Atlantique Vendée
Date d'édition : 04/2020
18 avril 2025
Une Convention Nationale d’Objectifs de Prévention (CNOP) signée entre la Caisse Centrale de la MSA et les membres du Collège Employeurs et du Collège Salariés du Comité Technique National (CTN) permet à des entreprises agricoles de moins de 199 salariés de signer un contrat de prévention avec la MSA.
14 avril 2025
Dans le cadre de la certification de son service Santé-Sécurité au Travail (SST), la MSA lance une enquête nationale du 1er au 30 avril 2025. Cette enquête vise à mesurer le niveau de satisfaction des entreprises cotisantes, des non-salariés agricoles adhérents volontaires et des salariés agricoles.
En tant que non-salarié agricole (chef d’entreprise, métayer, chef d’exploitation, conjoint, aide familial ou associé), vous pouvez adhérer volontairement au suivi individuel de santé au travail de la MSA : la cotisation forfaitaire annuelle 2025 est de 94€.