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Convention nationale d’objectifs de prévention : secteur d’activité « vinification »
Accord passé entre la MSA et les acteurs du secteur « vinification » pour promouvoir la prévention des risques professionnels dans les entreprises. En vigueur jusqu’au 17 avril 2018.
Publié par : Caisse Centrale MSA
Date d'édition : 04/2017
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Recommandations de la HAS pour le maintien en emploi des personnes en arrêt de travail et handicapées.
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